Les frais de condos sont parfois un mystère pour de nouveaux acheteurs. Ils sont essentiels en toute copropriété.
En premier lieu, la copropriété sera formée par le notaire, préalablement à la signature de l’acte de vente. À la livraison du bâtiment, la copropriété sera alors gérée par une compagnie de gestion. Une fois le conseil d’administration élu par les copropriétaires, celui-ci poura choisir de garder la compagnie de gestion, de la remplacer par une autre ou, éventuellement, gérer lui-même la copropriété.
Les frais de condo sont payables mensuellement. Ils sont nécessaires au bon fonctionnement de la copropriété pour payer les coûts liés à la gestion, aux assurances, à l’énergie, au nettoyage du bâtiment, à l’entretien des espaces communs, du garage, aux déchets, au recyclage et autres. Ces frais, qui sont des dépenses courantes, sont nécessaires au bon fonctionnement du bâtiment pour ainsi le rendre opérationnel et pour le conserver en bon état.
Une part des frais de condo est aussi conservée dans un fond de prévoyance en vue d’éventuels travaux de rénovation au bâtiment. Ainsi la loi au Québec (article 1072 du Code civil du Québec) impose un pourcentage minimum de 5% (pourcentage en vigueur en date du 30 Juillet 2010) de cotisation au fond de prévoyance. Toutefois ce minimum est insuffisant dans la majorité des cas. Le conseil d’administration doit donc établir un budget prévisionnel à moyen et long-terme afin de déterminer le plus précisément possible les besoins futurs. Une fois le budget déterminé, le conseil doit ajuster la contribution annuelle des tous les copropriétaires au fonds de prévoyance.
Finalement, les frais de condos servent à couvrir les frais d’assurances qui sont nécessaires en cas de sinistre. La police d’assurance est indispensable puisque les copropriétés font face à de nombreux risques tels que les incendies, les inondations, le vol et le vandalisme. Ainsi, celle-ci est obligatoire selon l’article 1073 du Code civil du Québec tant au niveau de la couverture de l’immeuble qu’au niveau de la responsabilité civile. Les assurances représentent une importante proportion des frais de condo et peuvent avoir un impact direct sur ceux-ci et leur augmentation si tel est le cas. Fait à noter, l’assurance feu de chacune des unités privatives (les condos) est incluse dans les assurances de la copropriété.
Le conseil d’administration est formé par élection lors d’une assemblée générale,une fois que la majorité des copropriétaires ont emménagés. Le conseil d’administration se réunit au besoin. Son rôle est de gérer les parties communes et de voir à la conservation de l’immeuble. Le conseil d’administration représente l’ensemble des propriétaires, ainsi ses décisions doivent être prises dans la mesure du possible dans le meilleur intérêt des propriétaires. L’assemblée de copropriétaires se réunit au moins une fois par année pour faire le point sur l’année écoulée et, au besoin, décider des changements à apporter.
Ce billet vous a-t-il éclairé? Y a-t-il d’autres aspects de la copropriété qui vous intéressent ou vous préoccupent? Avez-vous d’autres questions, générales ou très pointues à propos des frais de condo? Ne vous gênez pas pour poser vos questions en laissant un commentaire suite à mon billet. Il me fera plaisir d’y répondre!
Kévin
